Éditeur
Le site Internet Standby-Coffee.com, est édité par la SAS Standby Coffee & tea, au capital de 8 000euros, immatriculée au Registre de Commerce et des Sociétés de BORDEAUX (33000), sous le numéro : , dont le numéro de TVA intracommunautaire est le : FR 62 819 633 462 et dont le siège social est sis à l’adresse suivante : 80 rue Lucien Faure, 33300 Bordeaux. – Téléphone :
+ 33 5 56 39 78 65 – E-mail :
standby.bdx@gmail.comConcepteur
Le site Internet standby-coffee.com, a été conçu et développé par l’agence
, dont le siège social est sis à l’adresse suivante : 42 sente des compagnons, 33300 Bordeaux.
hébergeur
Le site internet standby-coffe, est hébergé par Frame Solutions, dont le siège social est sis à l’adresse suivante : 42 sente des compagnons, 33300 Bordeaux.
propriété intélectuelle
La structure générale du site Internet standby-coffee.com, ainsi que les textes, photographies, images, graphiques, sons et vidéos le composant, sont la propriété intellectuelle de la SAS standby coffee & tea. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle et/ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de la SAS standby coffee & tea est (sont) strictement interdite (s) et est (sont) susceptible (s) de constituer une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants du Code de propriété intellectuelle.
données personnlles
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, le client dispose d’un droit permanent d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données le concernant. Le client peut exercer ce droit en envoyant un courrier à l’adresse suivante : SAS Standby Coffee & Tea, 80 rue Lucien Faure, 33300 Bordeaux.
droit appricable
Le droit applicable est le droit français.
En cas de litige, le Tribunal de Commerce de BORDEAUX (33000) est seul compétent, quel que soit le lieu de livraison.
